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- Conseil communal
Ce module permet l’organisation et la fluidification de la communication entre les membres du conseil de la ville.
Il permet en particulier la gestion de :
- Calendrier des sessions communales
- Ordre du jour, suivi de sa programmation et de sa réalisation
- Décisions du conseil
- Dossiers et des rapports
- PV conseil
- Commissions, ordre du jour, décisions
- Suivi des décisions et arrêtés du conseil
- Réunion du bureau
- Réunion du conseil des présidents
- Gestion de membres du conseil, du bureau et des commissions
- Gestion des demandes, questions, proposition des points à mettre dans l’ordre du jour des réunions et sessions
Type de procédure offerts
Fonctionnalités offertes au conseil communale
Type de procédure offerts
- Préparation des conseils
- Gestion du déroulé des sessions
- Consignation et suivi des décisions
Fonctionnalités offertes au conseil communale
Planification du point pour la session suivante du conseil communal
Attribution au président du conseil le droit de départ en justice